La mutuelle santé
des entrepreneurs / TNS

Artisans, commerçants, professions libérales, travailleurs indépendants, travailleurs non-salariés, autoentrepreneurs… découvrez nos solutions en mutuelle santé entrepreneurs / TNS pour vous et votre famille. Bénéficiez de contrats éligibles en loi Madelin et d'une tarification spéciale si vous exercez depuis moins de 3 ans.

à partir de 24,55 € / mois *

2 mois gratuits**

CONDITIONS SPÉCIALES CRÉATIONS RÉCENTES

* Cotisation pour un adulte de moins de 25 ans ayant souscrit à la formule sécurité 
** 2 mois offerts pour toute première souscription d’un contrat santé Artisans & Commerçants « COMPLÉVIE TNS », pour les entreprises de plus de 3 ans ou « START UP CARE », pour les entreprises de moins de 3 ans. L’offre s’applique pour les contrats souscrits à partir du 1er avril 2023 et est limitée aux 100 premiers bénéficiaires. Le 1er mois de cotisation est à régler par l’adhérent, les 2 mois offerts concernent les 2ème et 3ème mois suivant l’adhésion. Offre non cumulable avec toute autre opération en cours.

Votre mutuelle santé entrepreneurs / TNS proche de vous, près de vous, pour un reste à charge à 0 €

COMPLÉVIE vous propose une mutuelle santé entrepreneurs / TNS comportant jusqu'à 6 niveaux de remboursement qui s’adaptent à vos besoins et à votre budget. Prenant en charge l’ensemble des soins courants, notre mutuelle des indépendants rentre dans le cadre de la loi Madelin pour déduire vos cotisations mensuelles de vos bénéfices professionnels imposables.

euros

DES GARANTIES ÉTENDUES

  • La prise en charge de vos frais optique et dentaire, en fonction de vos besoins
  • Le remboursement des médecines douces : ostéopathie, chiropractie, étiopathie, acupuncture…
  • Le remboursement à 100 % des médicaments à Service Médical Rendu (SMR) majeur ou important et préparations magistrales, ainsi que des médicaments à SMR modéré ou insuffisant
  • La prise en charge de votre chambre particulière en cas d’hospitalisation
ordonance

DES COTISATIONS AU PLUS JUSTE

  • Des contrats santé responsables
  • Des contrats appliquant le 100% Santé pour un reste à charge à 0 € de vos frais de santé
  • L’accès aux services Santéclair et à plus de 7 000 professionnels de santé partenaires pour vous donner accès à des soins et à des équipements de qualité, à tarifs négociés
sante

DES COTISATIONS RÉDUITES POUR LES CRÉATIONS RÉCENTES 

  • Un coup de pouce à la création d’entreprise
  • Un tarif privilégié si votre activité est créée depuis moins de 3 ans
  • Valable quel que soit votre statut juridique de travailleur indépendant
homme

UN CONTRAT LOI MADELIN

  • Des remboursements de santé pour vous et votre famille
  • Des cotisations complémentaire santé payées par votre structure professionnelle
  • Des cotisations déductibles de vos bénéfices professionnels imposables

2 mois gratuits**

** 2 mois offerts pour toute première souscription d’un contrat santé Artisans & Commerçants « COMPLÉVIE TNS », pour les entreprises de plus de 3 ans ou « START UP CARE », pour les entreprises de moins de 3 ans. L’offre s’applique pour les contrats souscrits à partir du 1er avril 2023 et est limitée aux 100 premiers bénéficiaires. Le 1er mois de cotisation est à régler par l’adhérent, les 2 mois offerts concernent les 2ème et 3ème mois suivant l’adhésion. Offre non cumulable avec toute autre opération en cours.

Vos remboursements mutuelle santé entrepreneurs / TNS

La mutuelle santé entrepreneurs / TNS COMPLÉVIE vient compléter la prise en charge de vos dépenses de santé par la Sécurité Sociale. Pour la plupart des soins, la Sécurité Sociale ne rembourse en effet qu’une partie de vos dépenses de santé. Ainsi, tous les médicaments ne sont pas remboursés à 100%.

L’optique, le dentaire, les audioprothèses, les consultations de spécialistes, les chambres particulières à l’hôpital… sont mal remboursés par la sécurité Sociale.
La mutuelle santé entrepreneurs / TNS COMPLÉVIE complète la prise en charge des dépenses de santé et vous propose 6 niveaux de remboursement. 

Exemples de remboursement destinée aux créateurs d'entreprises de - de 3 ans

Exemple de remboursement

SECURITE

16,10 €
6,90 €
32,00 €

ECO

16,10 €
6,90 €
32,00 €

CONFORT

16,10 €
6,90 €
32,00 €

PLENITUDE - OPTAM

16,10 €
18,40 €
20,50 €

PLENITUDE - non OPTAM

16,10 €
13,80 €
25,10 €

« OPTAM : Professionnel de santé pratiquant l’Option Pratique Tarifaire Maîtrisée »
« Non OPTAM : Professionnel de santé ne pratiquant pas l’Option Pratique Tarifaire Maîtrisée »

SECURITE

75,25 €
32,25 €
432,50 €

ECO

75,25 €
86,00 €
378,75 €

CONFORT

75,25 €
193,50 €
271,25 €

PLENITUDE

75,25 €
354,75 €
110,00 €

SECURITE

0,09 €
0,06 €
297,94 €

ECO

0,09 €
99,91 €
198,09 €

CONFORT

0,09 €
129,91 €
168,09 €

PLENITUDE

0,09 €
259,91 €
38,09 €

Exemples de remboursement destinée aux créateurs d'entreprises de + de 3 ans

Exemple de remboursement

SECURITE

16,10 €
6,90 €
32,00 €

ECO

16,10 €
6,90 €
32,00 €

CONFORT - OPTAM

16,10 €
11,50 €
27,40€

CONFORT - non OPTAM

16,10 €
6,90 €
32,00€

PLENITUDE - OPTAM

16,10 €
18,40 €
20,50 €

PLENITUDE - non OPTAM

16,10 €
13,80 €
25,10 €

COMPLEVIE 5 - OPTAM

16,10 €
29,90 €
9,00 €

COMPLEVIE 5 - non OPTAM

16,10 €
25,30 €
13,60 €

COMPLEVIE 6 - OPTAM

16,10 €
38,90 €
0,00 €

COMPLEVIE 6 - non OPTAM

16,10 €
29,90 €
9,00 €

« OPTAM : Professionnel de santé pratiquant l’Option Pratique Tarifaire Maîtrisée »
« Non OPTAM : Professionnel de santé ne pratiquant pas l’Option Pratique Tarifaire Maîtrisée »

SECURITE

75,25 €
32,25 €
432,50 €

ECO

75,25 €
139,75 €
325,00 €

CONFORT

75,25 €
193,50 €
271,25 €

PLENITUDE

75,25 €
247,25 €
217,50 €

COMPLEVIE 5

75,25 €
354,75 €
110,00 €

COMPLEVIE 6

75,25 €
462,25 €
2,50 €

SECURITE

0,09 €
0,06 €
297,94 €

ECO

0,09 €
99,91 €
198,09 €

CONFORT

0,09 €
119,91 €
198,09 €

PLENITUDE

0,09 €
199,91 €
98,09 €

COMPLEVIE 5

0,09 €
279,91 €
18,09 €

COMPLEVIE 6

0,09 €
293,99 €
4,01 €

SECURITE

210,00 €
140,00 €
1650,00 €

ECO

210,00 €
140,00 €
1650,00 €

CONFORT

210,00 €
315,00 €
1475,00 €

PLENITUDE

210,00 €
465,00 €
1325,00 €

COMPLEVIE 5

210,00 €
465,00 €
1325,00 €

COMPLEVIE 6

210,00 €
465,00 €
1325,00 €

2 mois gratuits**

** 2 mois offerts pour toute première souscription d’un contrat santé Artisans & Commerçants « COMPLÉVIE TNS », pour les entreprises de plus de 3 ans ou « START UP CARE », pour les entreprises de moins de 3 ans. L’offre s’applique pour les contrats souscrits à partir du 1er avril 2023 et est limitée aux 100 premiers bénéficiaires. Le 1er mois de cotisation est à régler par l’adhérent, les 2 mois offerts concernent les 2ème et 3ème mois suivant l’adhésion. Offre non cumulable avec toute autre opération en cours.

Votre tableau de garanties - gammes Complévie TNS

Créateurs d'entreprises depuis - de 3 ans

SECURITE
SOCIALE

HONORAIRES MÉDICAUX :
 
– Généralistes, spécialistes – signataires OPTAM, OPTAM CO
70 % BR
– Généralistes, spécialistes – non signataires OPTAM, OPTAM CO
70 % BR
AUXILIAIRES MÉDICAUX
60 % BR
– Actes techniques médicaux, actes d’imagerie et d’échographie signataires OPTAM,
70 % BR
OPTAM CO
 
– Actes techniques médicaux, actes d’imagerie et d’échographie non signataires
70 % BR
OPTAM, OPTAM CO
 
Analyses et examens de laboratoire
60 % BR
Séances d’accompagnement psychologique remboursées par la SS – la prise en
60 % BR
charge de ces séances s’exerces sous réserve du respect des conditions visées à
 
l’article R.162-64 et ne peut donner lieu au remboursement de plus de 8 séances (un
 
entretien d’évaluation et 7 séances de suivi au maximum)
 
Forfait patient urgences (pour tout passage aux urgences non suivi d’une
hospitalisation)
 
MÉDICAMENTS (1) :
– Médicaments à SMR majeur ou important et préparations magistrales
65 % BR
– Médicaments à SMR modéré
30 % BR
– Médicaments à SMR insuffisant
15 % BR
– Produits prestations (LPPR)
40 % BR
MATÉRIEL MÉDICAL :
– Gros appareillage (forfait annuel)
100 % BR
– Petit appareillage, orthopédie, orthèse (forfait annuel)
60 % BR
Transport
65 % BR

(1) Cette prise en charge s’applique aux montants facturés pour les médicaments ainsi qu’aux honoraires de dispensation y afférents par les pharmaciens d’officine.

(2)
 
Hospitalisation médicale, psychiatrie, chirurgicale et autres pathologies
80 % BR
Hospitalisation maison de repos, cure, convalescence et soins palliatifs
80 % BR
Honoraires
 
– Honoraires et actes médicaux – médecins signataires OPTAM, OPTAM CO
80 % BR
– Honoraires et actes médicaux – médecins non signataires OPTAM, OPTAM CO
80 % BR
Forfait journalier sans limitation de durée
Chambre particulière
 
– Limitée à 30 nuits /an en chirurgie, médecine
– Limitée à 45 nuits /an en neuropsychiatrie
– Limitée à 5 nuits /an en maternité
Frais d’accompagnement (3)
Chambre ambulatoire
Participation forfaitaire soins coûteux

(2) Hospitalisation maison de repos/réadaptation/convalescence : remboursement (hors forfait journalier) si suite à une hospitalisation médicale ou chirurgicale. (3) Prise en charge des frais d’accompagnant en cas d’hospitalisation d’un enfant de moins de 16 ans inscrit au contrat.

(4)
 
ÉQUIPEMENT 100% SANTÉ*
 
Équipement (monture + 2 verres)
60 % BR
Prestations d’adaptation, d’appairage, filtre et supplément optique
60 % BR
ÉQUIPEMENT LIBRE
 
Monture
60 % BR
Verre simple (par verre)
60 % BR
Verre complexe, très complexe (par verre)
60 % BR
Prestations d’adaptation, filtre et supplément optique
60 % BR
AUTRES PRESTATIONS OPTIQUES
 
Lentilles remboursées par la Sécurité Sociale
60 % BR

(4) Dans la limite des planchers prévus par la loi de sécurisation de l’emploi (décret 2019‐65 du 31 janvier 2019) et des plafonds prévus par le contrat responsable (décret 2019‐21 du 11 janvier 2019), en fonction des corrections visuelles. Le remboursement de la monture se fait dans la limite des frais réellement engagés et dans la limite de 100 €. Equipement optique adulte à partir de 16 ans (monture + 2 verres) : une fois tous les deux ans à l’exception des cas pour lesquels un renouvellement anticipé est prévu réglementairement, notamment en cas d’évolution de la vue.
Equipement optique enfant de moins de 16 ans (monture + 2 verres) ramené à une fois par an, et pouvant être ramené à six mois pour les enfants de 0 à 6 ans en cas d’une mauvaise adaptation de la monture à la morphologie du visage de l’enfant entraînant une perte d’efficacité du verre correcteur, à l’exception des cas pour lesquels aucun délai n’est fixé réglementairement pour le renouvellement des verres, notamment en cas d’évolution de la vue. La période de deux ans ou d’un an débute à compter de la dernière facturation d’un équipement ayant fait l’objet d’une prise en charge par l’assurance maladie ou par la Mutuelle. Le remboursement RO et le Ticket Modérateur sont inclus dans le forfait. Le forfait chirurgie de l’oeil s’applique uniquement pour la chirurgie non remboursée par la S.S (opération de la myopie, de l’astigmatisme ou de l’hypermétropie). *Tels que fixés réglementairement.

PANIER 100% SANTÉ *
 
Soins et prothèses 100% Santé remboursés par la Sécurité Sociale,
70 % BR
supplément pour prothèses amovibles, supplément pour prothèse résine
 
Inlay-core avec ou sans clavette
70 % BR
Réparations
70 % BR
PANIER MAÎTRISÉ (5) OU LIBRE
 
Prothèses dentaires remboursées par la Sécurité Sociale
70 % BR
Prothèses dentaires provisoires
70 % BR
Inlay core avec ou sans clavette
70 % BR
Inlay onlay
70 % BR
Bridge 3 éléments
70 % BR
AUTRES PRESTATIONS DENTAIRES
 
Soins dentaires
70 % BR
Orthodontie remboursée par la Sécurité Sociale
100% BR
Autres prothèses non remboursées par la Sécurité Sociale

(5) Les garanties s’appliquent dans la limite des honoraires limites de facturation. *Tels que fixés réglementairement.

(6)
 
ÉQUIPEMENT 100% SANTÉ *
 
Prothèse auditive
60 % BR
CLASSE 2 : PANIER LIBRE
 
Prothèse auditive (bénéficiaire de plus de 20 ans révolus)
60 % BR
Prothèse auditive (bénéficiaire de moins de 20 ans)
60 % BR
Piles et entretien
60 % BR

(6) Limité à un appareil par oreille, par période de quatre ans par bénéficiaire et selon les conditions précisées dans l’article L 165‐1 du code de la Sécurité Sociale, le délai susmentionné s’apprécie à compter de la date de dernière facturation d’un appareil ayant fait l’objet d’une prise en charge par l’assurance maladie obligatoire ou par la Mutuelle. Prothèse auditive classe II : limitée à 1700 € TTC, hors accessoires, y compris le remboursement RO.
*Tels que fixés réglementairement.

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Des offres négociées pour le PANIER LIBRE en OPTIQUE – DENTAIRE – AUDIO :

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  • -35 % en moyenne sur tous les appareils auditifs récents, y compris de classe 1****
BIEN-ÊTRE (7)
 
Ostéopathie, chiropractie, étiopathie, acupuncture (forfait annuel)
PRÉVENTION – AUTRES PRESTATIONS
 
Détartrage une fois par an
70 % BR
Vaccinations : diphtérie, tétanos, poliomyélite, Haemophilus influenzae
65 % BR
Cures thermales : soins médicaux et paramédicaux
65 % BR
Fonds social
Soins à l’étranger
Divers

(7) Prise en charge sur présentation de facture d’un praticien diplômé mentionnant la fédération dont il relève.

OPTAM : Option Pratique Tarifaire Maitrisée – OPTAM CO : Option Pratique Tarifaire Maitrisée Chirurgie et Obstétrique – BR : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale – FR : Frais Réels – SS : Sécurité Sociale

Ces garanties sont conformes au cahier des charges des contrats responsables (Articles L,871-1, R,871-1 et R.871-2 du Code de la Sécurité Sociale, décret n° 2014-1374 du 18 novembre 2014). Les garanties en euros sont par année civile et par bénéficiaires. Les garanties en % incluent le remboursement de la Sécurité Sociale. Tous les remboursements s’effectuent dans la limite des frais engagés. Nos remboursements sont effectués dans le cadre du parcours de soins et ne tiennent pas compte des pénalités qui peuvent être appliquées.

GARANTIE ASSISTANCE et PROTECTION JURIDIQUE

Assurées par Ma Mutuelle Assistance soumise aux dispositions du Code des Assurances – 108 Bureaux de la Colline – 92210 SAINT-CLOUD – 0 810 710 020 
Code d’accès 1710 (service 0.06 € par minute + coût d’un appel local)

• En cas d’urgence médicale à votre domicile…
• En cas d’hospitalisation…
• En cas d’immobilisation au domicile ou traitement par radiothérapie

• Lorsqu’un décès survient dans la famille …
• En cas de maternité…
• En cas de perte d’autonomie…

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Créateurs d'entreprises depuis + de 3 ans

SECURITE
SOCIALE

HONORAIRES MÉDICAUX :
 
– Généralistes, spécialistes – signataires OPTAM,OPTAM CO
70 % BR
– Généralistes, spécialistes – non signataires OPTAM,OPTAM CO
70 % BR
AUXILIAIRES MÉDICAUX
60 % BR
– Actes techniques médicaux, actes d’imagerie et d’échographie signataires OPTAM,
70 % BR
OPTAM CO
 
– Actes techniques médicaux, actes d’imagerie et d’échographie non signataires
70 % BR
OPTAM, OPTAM CO
 
Analyses et examens de laboratoire
60 % BR
Séances d’accompagnement psychologique remboursées par la SS – la prise en
60 % BR
charge de ces séances s’exerces sous réserve du respect des conditions visées à
 
l’article R.162-64 et ne peut donner lieu au remboursement de plus de 8 séances (un
 
entretien d’évaluation et 7 séances de suivi au maximum)
 
Forfait patient urgences (pour tout passage aux urgences non suivi d’une
hospitalisation)
 
MÉDICAMENTS : (1)
 
– Médicaments à SMR majeur ou important et préparations magistrales
65 % BR
– Médicaments à SMR modéré
30 % BR
– Médicaments à SMR insuffisant
15 % BR
– Produits prestations (LPPR)
60 % BR
– Panier pharmaceutique (2)
MATÉRIEL MÉDICAL :
– Gros appareillage (forfait annuel)
100 % BR
– Petit appareillage, orthopédie, orthèse (forfait annuel)
60 % BR
Transport
65 % BR

(1) Cette prise en charge s’applique aux montants facturés pour les médicaments ainsi qu’aux honoraires de dispensation y afférents par les pharmaciens d’officine. (2) Pharmacie non remboursable, forfait annuel par bénéficiaire versé sur présentation d’une ordonnance.

(3)
 
Hospitalisation médicale, psychiatrie, chirurgicale et autres pathologies
80 % BR
Hospitalisation maison de repos, cure, convalescence et soins palliatifs
80 % BR
HONORAIRES
 
– Honoraires et actes médicaux – médecins signataires OPTAM, OPTAM CO
80 % BR
– Honoraires et actes médicaux – médecins non signataires OPTAM, OPTAM CO
80 % BR
Forfait journalier sans limitation de durée
CHAMBRE PARTICULIÈRE
 
– Limitée à 30 nuits /an en chirurgie, médecine
– Limitée à 45 nuits /an en neuropsychiatrie
– Limitée à 5 nuits /an en maternité
Frais d’accompagnement (4)
Chambre ambulatoire
Participation forfaitaire soins coûteux

(3) Hospitalisation maison de repos/réadaptation/convalescence : remboursement (hors forfait journalier) si suite à une hospitalisation médicale ou chirurgicale. (4) Prise en charge des frais d’accompagnant en cas d’hospitalisation d’un enfant de moins de 16 ans inscrit au contrat.

(5)
 
ÉQUIPEMENT 100% SANTÉ*
 
Equipement (monture + 2 verres)
60 % BR
Prestations d’adaptation, d’appairage, filtre et supplément optique
60 % BR
 
 
ÉQUIPEMENT LIBRE
 
Monture
60 % BR
Verre simple (par verre)
60 % BR
Verre complexe, très complexe (par verre)
60 % BR
Prestations d’adaptation, filtre et supplément optique
60 % BR
AUTRES PRESTATIONS OPTIQUES
 
Lentilles remboursées par la Sécurité Sociale
60 % BR
Lentilles non remboursées par la Sécurité Sociale
Chirurgie de l’oeil (forfait annuel pour les deux yeux)

(5) Dans la limite des planchers prévus par la loi de sécurisation de l’emploi (décret 2019‐65 du 31 janvier 2019) et des plafonds prévus par le contrat responsable (décret 2019‐21 du 11 janvier 2019), en fonction des corrections visuelles. Le remboursement de la monture se fait dans la limite des frais réellement engagés et dans la limite de 100 €. Equipement optique adulte à partir de 16 ans (monture + 2 verres) : une fois tous les deux ans à l’exception des cas pour lesquels un renouvellement anticipé est prévu réglementairement, notamment en cas d’évolution de la vue.
Equipement optique enfant de moins de 16 ans (monture + 2 verres) ramené à une fois par an, et pouvant être ramené à six mois pour les enfants de 0 à 6 ans en cas d’une mauvaise adaptation de la monture à la morphologie du visage de l’enfant entraînant une perte d’efficacité du verre correcteur, à l’exception des cas pour lesquels aucun délai n’est fixé réglementairement pour le renouvellement des verres, notamment en cas d’évolution de la vue. La période de deux ans ou d’un an débute à compter de la dernière facturation d’un équipement ayant fait l’objet d’une prise en charge par l’assurance maladie ou par la Mutuelle. Le remboursement RO et le Ticket Modérateur sont inclus dans le forfait. Le forfait chirurgie de l’oeil s’applique uniquement pour la chirurgie non remboursée par la S.S (opération de la myopie, de l’astigmatisme ou de l’hypermétropie). *Tels que fixés réglementairement. **sauf teintés et photochromie.

PANIER 100% SANTE *
 
Soins et prothèses 100% Santé remboursés par la Sécurité Sociale,
70 % BR
supplément pour prothèses amovibles, supplément pour prothèse résine
 
Inlay-core avec ou sans clavette
70 % BR
Réparations
70 % BR
PANIER MAITRISE (6) OU LIBRE
 
Prothèses dentaires remboursées par la Sécurité Sociale
70 % BR
Prothèses dentaires provisoires
70 % BR
Inlay core avec ou sans clavette
70 % BR
Inlay onlay
70 % BR
Bridge 3 éléments
70 % BR
AUTRES PRESTATIONS DENTAIRES
 
Soins dentaires
70 % BR
Orthodontie remboursée par la Sécurité Sociale
100 % BR
Implants + piliers
Autres prothèses non remboursées par la Sécurité Sociale